2011

N° 2011/018
du 20/06/2011        

Politique de contact des ressortissants du RSI : définition du socle commun minimal pour l’année 2011.

Annexe 1 : Synthèse de la circulaire

Annexe 2 : Courrier d’accompagnement des artisans

Annexe 3 : Courrier d’accompagnement des commerçants

Annexe 4 : Déclaration sur l’honneur

Annexe 5 : Attestation de témoins

Annexe 6 : Check liste validation aide familial

Annexe 7 : Informations livret de famille

Annexe 8 : Tableau de suivi de validation des périodes d'aide familial

N° 2011/017
du 14/06/2011   

Réforme des retraites – loi du 9 novembre 2010 – âge.
[le 16/6/2011 : Modifications de l'exemple p. 11 paragraphe 2.2.1]
[le 5/07/2011: Modifications de dates dans l'exemple p. 20]

Annexe 1 : Tableau Age légal et âge taux plein pour les assurés nés à compter du 1er juillet 1951

Annexe 2 : Impacts des "mesures age"

Annexe 3 : Barème 2011 – Versement pour un trimestre

N° 2011/016
du 10/06/2011    

Contrôle interne des OC : bilan 2010 et recommandations pour la mise en oeuvre des Plans de Contrôle Interne 2011

Annexe 1 : Liste des OC sélectionnés

Annexe 2 : Méthodologie et synthèse de l’analyse du CI des Mutuelles

Annexe 3 : Méthodologie et synthèse de l’analyse du CI de la RAM

Annexe 4 : Méthodologie d’évaluation du dispositif de contrôle interne des OC pour l’année 2011

N° 2011/015
du 31/05/2011

Augmentation de la durée d’assurance nécessaire à l’obtention du taux plein et ses conséquences sur les dispositifs de retraite anticipée.

N° 2011/014
du 31/05/2011 

Retraite anticipée « longue carrière »

Annexe 1 : Tableau de synthèse

N° 2011/013
du 31/05/2011

Retraite anticipée au titre du handicap

N° 2011/012
   du 17/05/2011

Actualisation des montants du remboursement des frais de repas et de découcher des administrateurs du RSI

N° 2011/011
du 29/04/2011

Régime micro social : actualités réglementaires.

N° 2011/010
du 21/04/2011

Barème des indemnités kilométriques 2011 (remboursement de frais des administrateurs du RSI).

N° 2011/009
du 31/03/2011

Plafonds de ressources veuves de guerre

N° 2011/008
du 28/03/2011

Barème des indemnités kilométriques 2011 (remboursement de frais des administrateurs du RSI)

N° 2011/007
du 15/02/2011  

Aide ménagère à domicile – Barèmes 2011

Annexe 1 : Fiche technique

Annexe 2 : Convention nationale

N° 2011/006

du 10/02/2011          

Validation période aide familial
Le 28/02/2011 : modifications page 3
Le 16/06/2011 : modifications page 4

Annexe 1 : Synthèse de la circulaire

Annexe 2 : Courrier d’accompagnement des artisans

Annexe 3 : Courrier d’accompagnement des commerçants

Annexe 4 : Déclaration sur l’honneur

Annexe 5 : Attestation de témoins

Annexe 6 : Check liste validation aide familial

Annexe 7 : Informations livret de famille

Annexe 8 : Tableau de suivi de validation des périodes d'aide familial

Annexe 9 : Lettre ministérielle des affaires sociales 25/01/1984

Annexe 10 : Circulaire CNAVTS n° 47-84 du 6/04/1984

N° 2011/005
du 09/02/2011       

Remontées des Indicateurs de performance des OC pour l’année 2010 fixés au titre de la part variable

Annexe 1 : Dictionnaire des indicateurs CNOM

Annexe 2 : Liste des OC par réseau au 31/12/2010

Annexe 3 : Synthèse des mouvements d’OC en 2010

Annexe 4 : Cartographie prévisionnelle de la mutualisation

Annexe 5 : Définition des indicateurs et responsabilité de la production et du contrôle pour 2010

Annexe 6 : Circuits de validation OC

Annexe 7 : Circuits de validation CNRS

N° 2011/004
du 31/01/2011

Retenue à la source sur les pensions servies à l'étranger.

N° 2011/003
du 14/01/2011   

Provisionnement des créances cotisations douteuses des Professions Libérales de la branche maladie.

Annexe 1 : état CXB901- exemple de la situation nationale

Annexe 2 : Codification des codes actions contentieux

Annexe 3 : Etat des cotisations prescrites

N° 2011/002
du 07/01/2011

Actualisation du montant de l’indemnité pour perte de gain suite à la revalorisation du SMIC.

N° 2011/001
du 04/01/2011    

Suivi Financier du recouvrement des cotisations 2010-2011 de l’assurance maladie des Professions Libérales.

Annexe 1 : créances minimes

Annexe 2 : documents types à utiliser par les OC

Annexe 3 : stat. encais. cot. et majorations de retard

Annexe 4 : Fusion d’OC